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Informations légales Le site www.enseignement.junium.fr est la propriété de Junium, inscrit au registre du commerce de Bobigny, sous le numéro B 311 998 710 00058, dont le siège social est situé : Junium 27 Boulevard des Italiens 75002 PARIS - France Tél. : +33 (0)1 49 48 00 00 Capital social : 75 000 € Directeur de publication : Catherine Lott-Vernet Hébergement : Novactive - 5 rue du Bourg l'Abbé 75003 Paris Tél. : +33 (0)1.48.24.33.60 Conception du site et réalisation : Novactive Conception graphique : Junium Droits d'auteur - Droits de reproduction L`ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d`auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu`il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Junium. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion respect de l`intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet http: //www.enseignement.junium.fr, de Junium. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter : m.serin@altavia.junium.fr Absence de garantie sur le contenu Junium s`efforce d`inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d`utilisation, l`utilisateur du site et des informations qu`il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité ; Junium ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l`utilisation de ce site ou l`impossibilité d`accès ou par toute erreur ou omission dans son contenu. Il est rappelé également que le fait d`accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d`entraver ou de fausser le fonctionnement d`un tel système, d`introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d`amende. |